Non pas que je veuille ramer \u00e0 contre-courant, non point que je veuille prendre la d\u00e9fense des violeurs et autres d\u00e9linquants contre les m\u0153urs et pr\u00e9cis\u00e9ment contre les mineurs, mais simplement, alerter et rien d’autre. <\/p>\n\n\n\n
En effet, l’\u00e9motion n\u00e9e de l’acte crapuleux commis dans ce qui est commun\u00e9ment appel\u00e9 \u00ab\u00a0affaire Bineta CAMARA\u00a0\u00bb, qui a d\u00e9fray\u00e9 la chronique et continue d\u2019alimenter l’actualit\u00e9, m’am\u00e8ne par cette modeste contribution \u00e0 prendre position dans le d\u00e9bat relatif \u00e0 la criminalisation du viol et autres d\u00e9lits contre les m\u0153urs. <\/p>\n\n\n\n
Et les affaires, tout aussi cruelles et barbares, qui ont suivi \u00e0 Dakar et un peu partout dans le pays ont contribu\u00e9, il faut l’admettre, \u00e0 apporter de l’eau dans le moulin de toutes celles et de tous ceux qui ont voulu une aggravation des sanctions prononc\u00e9es pour les violences contre les mineurs et personnes vuln\u00e9rables. <\/p>\n\n\n\n
L\u00e9gitime d\u00e8s lors, \u00e9tait ce combat pas seulement des femmes mais de toutes les personnes, femmes et hommes, qui ont voulu et r\u00e9clam\u00e9 une modification, dans les meilleurs d\u00e9lais et m\u00eame en un temps record, du Code P\u00e9nal S\u00e9n\u00e9galais en certaines de ses dispositions. <\/p>\n\n\n\n
Aussi, leur pressant appel a \u00e9t\u00e9 entendu avec le projet de loi qui est pass\u00e9 comme lettre \u00e0 la poste lors du vote, en pl\u00e9ni\u00e8re, \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale.<\/p>\n\n\n\n
En attendant de voir dans la pratique ce que tout cela va donner, il est bon de savoir si, dans cette volont\u00e9 de s\u00e9vir, on a vraiment mesur\u00e9 les implications et cons\u00e9quences que les modifications auront sur les hommes, surtout sur ces personnes \u00e0 tort ou mensong\u00e8rement accus\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
A-t-on pens\u00e9 aux graves blessures, souffrances et offenses caus\u00e9es \u00e0 la personne abusivement accus\u00e9e d’une infraction aussi inf\u00e2me, aussi ignoble que le viol et la p\u00e9dophilie ? A-t-on pens\u00e9 aux peines caus\u00e9es \u00e0 ses enfants, \u00e9pouse(s), parents, amis et proches ?<\/p>\n\n\n\n
Je r\u00e9ponds sans h\u00e9siter par la n\u00e9gative surtout que cela ne ressort nulle part des articles vot\u00e9s et de l’expos\u00e9 des motifs.<\/p>\n\n\n\n
Des drames, beaucoup de drames en perspective.<\/p>\n\n\n\n
Je veux \u00eatre clair !<\/p>\n\n\n\n
Je parle, non pas du coupable d\u00e9clar\u00e9 par les juges ou de la personne qui, sans contrainte, a avou\u00e9 d\u00e8s l’enqu\u00eate ou en cours d’instruction, les faits qui lui sont reproch\u00e9s et qui m\u00e9rite d’\u00eatre s\u00e9v\u00e8rement puni. Pas de piti\u00e9 !<\/p>\n\n\n\n
Aucune mansu\u00e9tude pour ces d\u00e9prav\u00e9s, vicieux et pervertis qui m\u00e9ritent bien des peines comprises entre 10 et 20 ans et m\u00eame la perp\u00e9tuit\u00e9 dans certains cas, tellement le viol est un acte ignoble, inf\u00e2me, avilissant, d\u00e9shonorant, r\u00e9pugnant, hideux, affreux, odieux, monstrueux, putride et que sais-je encore ? C’est tout simplement, ignominieux !<\/p>\n\n\n\n
Je ne veux pas et ne souhaite pas du tout que mes ni\u00e8ces et neveux, petits-cousins et petites-cousines, les enfants (gar\u00e7ons et filles) de mes voisins, proches et amis ou m\u00eame l\u2019illustre inconnue (e) soient les victimes de ces pr\u00e9dateurs, sans foi ni loi, de ces loups dangereux aux crocs longs et ac\u00e9r\u00e9s, tapis dans la bergerie ou qui r\u00f4dent aux alentours. Je fr\u00e9mis rien qu’\u00e0 y penser.<\/p>\n\n\n\n
Toute ma compassion, ma commis\u00e9ration aux victimes, parents et tuteurs \u00e9plor\u00e9s dont les enfants ont souffert, souffrent et continueront \u00e0 souffrir, parce qu\u2019\u00e0 jamais marqu\u00e9s dans leur chair et dans leur c\u0153ur, des traumatismes sous toutes les formes n\u00e9s du comportement abject et impardonnable de monstres. <\/p>\n\n\n\n
Cela dit, mon propos vise plut\u00f4t l’accus\u00e9 (terme \u00e0 utiliser dor\u00e9navant avec la r\u00e9forme intervenue pour d\u00e9signer la personne en d\u00e9tention pour la p\u00e9riode comprise entre la cl\u00f4ture de l’information, son renvoi devant la chambre criminelle et son jugement) ou l’inculp\u00e9 plac\u00e9 sous mandat de d\u00e9p\u00f4t, simplement, parce que d\u00e9sign\u00e9 du doigt par un enfant.<\/p>\n\n\n\n
Je pense et parle donc, de cet homme au sens masculin du terme (au vieux, \u00e0 l’adulte, au jeune adulte (qui vient d’\u00eatre majeur ou de sortir de la minorit\u00e9) qui, d\u00e8s le d\u00e9but et tout au long de la proc\u00e9dure, haut et fort, sans qu’il ne soit n\u00e9anmoins cru, avait clam\u00e9 ou clame son innocence. C’est \u00e0 cet homme, et c’est \u00e0 cet homme seulement, que je pense.<\/p>\n\n\n\n
Je crois humblement, que les initiateurs de cette r\u00e9forme et tous ceux et toutes celles qui les ont soutenu, pris par l’\u00e9motion et sous la forte pression, ont vers\u00e9 dans la pr\u00e9cipitation. D’ailleurs, se targuent-ils d’avoir pli\u00e9 la proc\u00e9dure en trois mois. <\/p>\n\n\n\n
A-t-on recueilli les avis des sociologues et p\u00e9do-psychologues, des experts et sp\u00e9cialistes des droits relatifs aux enfants, aux femmes et personnes vuln\u00e9rables ? A-t-on saisi et recueilli les observations des acteurs de la justice et praticiens du droit ? <\/p>\n\n\n\n
N\u2019a-t-on pas, avec tout le respect que je dois \u00e0 tous ceux et \u00e0 toutes celles qui sont intervenus dans le processus ayant abouti au vote de la loi, l\u00e9gif\u00e9r\u00e9 sous le coup de l\u2019\u00e9motion et fait des hommes, de tous les hommes, de potentiels et pr\u00e9sum\u00e9s violeurs de mineurs ?<\/p>\n\n\n\n
Je crois que c’\u00e9tait une v\u00e9ritable course contre la montre. C’est un dossier qu’il fallait boucler avant la fin de l’ann\u00e9e. On a acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 la cadence pour faire adopter une loi, sans se soucier du sort de tous ceux qui, \u00ab\u00a0victimes\u00a0\u00bb, peuvent se retrouver ou se retrouveront h\u00e9las, brutalement, sur simples d\u00e9nonciations ou affabulations d’un enfant, en prison durant des semaines, des mois, voire plusieurs ann\u00e9es, le temps que l’instruction soit cl\u00f4tur\u00e9e ou que la cause soit vid\u00e9e. <\/p>\n\n\n\n
Avec la criminalisation, il est \u00e9vident que l’ouverture d’une information ou la saisine d’un juge d’instruction qui \u00e9tait laiss\u00e9e \u00e0 l’appr\u00e9ciation souveraine du procureur avant la r\u00e9forme (une facult\u00e9), sera d\u00e9sormais une phase obligatoire ou incontournable de la proc\u00e9dure. Sous l’empire de la loi ancienne, le mandat de d\u00e9p\u00f4t, m\u00eame s’il n’\u00e9tait pas obligatoire \u00e9tait quasi-syst\u00e9matique pour ne pas dire automatiquement d\u00e9cern\u00e9 par le procureur lorsque le dossier passait en flagrants d\u00e9lits ou lorsqu’il le demandait au juge d’instruction. <\/p>\n\n\n\n
En effet, dans les rares cas o\u00f9 le juge d’instruction \u00e9tait saisi en cas de viol et surtout en cas de viol sur mineur, le magistrat instructeur allait souvent, pour ne pas dire toujours dans le sens des r\u00e9quisitions du parquet qui sollicitait le placement sous mandat de d\u00e9p\u00f4t. <\/p>\n\n\n\n
Il est bon de relever que pour le viol commis sous l’ancienne l\u00e9gislation (sauf dans le cas du viol rattach\u00e9 ou commis \u00e0 l’occasion d’un crime par exemple lors d’un cambriolage la nuit avec usage de v\u00e9hicule), le juge d’instruction \u00e9tait tenu parce que c’\u00e9tait une infraction qualifi\u00e9e de d\u00e9lit de boucler son enqu\u00eate dans un d\u00e9lai de 06 mois en vertu des dispositions de l’Article 127 bis du Code de Proc\u00e9dure P\u00e9nale. Au terme dudit d\u00e9lai, deux possibilit\u00e9s s\u2019offraient \u00e0 lui : soit prendre une ordonnance de non-lieu soit rendre une ordonnance de renvoi devant la chambre correctionnelle. Ce qui ne sera plus le cas avec la r\u00e9forme intervenue.<\/p>\n\n\n\n
En outre, cette criminalisation ne fera qu’augmenter le volume de travail (d\u00e9j\u00e0 tr\u00e8s lourd) des juges d’instruction qui, malgr\u00e9 leur bonne volont\u00e9 et les efforts incommensurables faits, croulent sous le poids \u00e9l\u00e9phantesque des dossiers. Ce qui pourrait dans certains cas se ressentir sur le temps mis pour l’instruction d’une cause (avec le probl\u00e8me dit des \u00ab\u00a0longues d\u00e9tentions\u00a0\u00bb). En mati\u00e8re criminelle et la pr\u00e9cision est de taille, le juge d’instruction n’est enferm\u00e9 dans aucun d\u00e9lai pour cl\u00f4turer son enqu\u00eate sinon qu’il n’est tenu que par la notion de d\u00e9lai raisonnable ou par sa conscience professionnelle. Contrairement \u00e0 la proc\u00e9dure en R\u00e9publique Centrafricaine o\u00f9 l’inculp\u00e9 ne peut \u00eatre maintenu en d\u00e9tention provisoire au-del\u00e0 d’un an en vertu de l’Article 97 alin\u00e9a 1er du Code de Proc\u00e9dure P\u00e9nale.<\/p>\n\n\n\n
Et m\u00eame si on augmentait le nombre de cabinets d’instruction, les cons\u00e9quences n’en seraient pas moins dramatiques ou d\u00e9sastreuses pour des hommes accus\u00e9s de viol, p\u00e9dophilie et autres infractions contre les mineurs.<\/p>\n\n\n\n
Je n’envie pas, parce que plus expos\u00e9s que tous les autres hommes, les ENSEIGNANTS \u00e0 tous les degr\u00e9s (de la maternelle au lyc\u00e9e), les MONITEURS DE SPORT (les petites cat\u00e9gories), les ENCADREURS DE COLONIES ET CAMPS DE VACANCES, les MAITRES D’ENSEIGNEMENT CORANIQUES appel\u00e9s OUSTAZ et RESPONSABLES DE DARAS, les RESPONSABLES DE MOUVEMENT DE JEUNESSE, les CATECHISTES, PR\u00caTRES et RELIGIEUX, bref, tous les hommes qui, en raison de leur travail ou activit\u00e9s, sont appel\u00e9s \u00e0 \u00eatre en contact avec les enfants. Ne sont-ils pas d\u00e9sormais en sursis ou en danger ?<\/p>\n\n\n\n
Ces hommes ne deviennent-ils pas par la force des choses, des hommes bien vuln\u00e9rables, expos\u00e9s qu’ils sont au danger permanent li\u00e9 au contact avec les enfants ? Bien s\u00fbr !<\/p>\n\n\n\n
Mon propos n’est nullement de faire peur \u00e0 tout ce beau monde mais, encore une fois, d’alerter sur les risques r\u00e9els, pr\u00e9cis\u00e9ment au sens d’accusations, auxquels ces personnes seront expos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
Souvent, pour ne pas dire presque toujours, en mati\u00e8re de viol et de p\u00e9dophilie notamment, sauf aveux circonstanci\u00e9s, l’auteur pr\u00e9sum\u00e9 n’est jamais pris sur les faits. Il n’y a jamais de t\u00e9moin(s). D\u00e8s lors, relativement aux accusations, c’est la parole de l’enfant contre celle de l’auteur pr\u00e9sum\u00e9. <\/p>\n\n\n\n
On parle souvent d’aveux \u00ab\u00a0extorqu\u00e9s\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0arrach\u00e9s\u00a0\u00bb par les policiers ou gendarmes-enqu\u00eateurs. Il faut oser aussi parler de d\u00e9nonciations \u00ab\u00a0extorqu\u00e9es\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0extirp\u00e9es\u00a0\u00bb, \u00ab\u00a0fabriqu\u00e9es\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0provoqu\u00e9es\u00a0\u00bb par des parents et ce, pour des raisons les plus invraisemblables. <\/p>\n\n\n\n
Doit-on alors faire de quelqu’un un pr\u00e9sum\u00e9 auteur expos\u00e9 \u00e0 subir les rigueurs de la loi sans parler d’une image \u00e0 jamais \u00e9corn\u00e9e, simplement parce qu’un enfant a prononc\u00e9 son nom ou l’a d\u00e9sign\u00e9 du doigt, apr\u00e8s un interrogatoire d\u00e8s fois serr\u00e9 voire muscl\u00e9 de ses parents ? Accusations gratuitement faites par l’enfant apr\u00e8s avoir \u00e9t\u00e9 bien bastonn\u00e9 ou plus grave, sur fond de manipulation (il est pouss\u00e9 \u00e0 avancer le nom d’une personne d\u00e9j\u00e0 index\u00e9e ou soup\u00e7onn\u00e9e et \u00e0 qui on cherche noise). Il y a, suite aux accusations de l’enfant, une forte pr\u00e9somption de culpabilit\u00e9 m\u00eame si l’on fait croire \u00e0 la personne (c’est vrai que c’est le principe) qu’elle est pr\u00e9sum\u00e9e innocente. <\/p>\n\n\n\n
Doit-on aveugl\u00e9ment, absolument croire aux propos de l’enfant ?<\/p>\n\n\n\n
La prudence et la r\u00e9serve imposent de faire tr\u00e8s attention car la v\u00e9rit\u00e9, contrairement \u00e0 un dicton bien connu, ne sort pas toujours de la bouche des enfants. La sagesse commande d’y aller avec circonspection. <\/p>\n\n\n\n
M\u00eame si je ne suis pas sur le registre de la mythomanie ou du mensonge pathologique, les enfants peuvent dire des contrev\u00e9rit\u00e9s ou \u00eatre \u00e0 l’origine d’un \u00ab\u00a0gros mensonge\u00a0\u00bb. Du moins, sous l’effet des coups, des menaces, de la peur et de la manipulation de parents ou tuteurs, on les fait parfois mentir sur l’identit\u00e9 ou l’auteur des violences dont ils sont ou peuvent \u00eatre victimes. <\/p>\n\n\n\n
En effet, une chose est de constater et\/ou de faire constater des violences ou agressions sexuelles sur mineur, m\u00eame par un m\u00e9decin qui d\u00e9livre un certificat m\u00e9dical en bonne et due forme en toute conscience mais, autre chose est d’en conna\u00eetre l’auteur ou les auteurs. C’est tout le probl\u00e8me de l’imputabilit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Et cela, l’enfant SEUL ou SEUL l’enfant devrait pouvoir le r\u00e9gler. Lui SEUL, et personne d’autre (\u00e0 moins qu\u2019il y ait un t\u00e9moin) devrait, en principe, \u00eatre en mesure de mettre tout le monde d’accord sur l’identit\u00e9 de son bourreau ou de ses bourreaux. <\/p>\n\n\n\n
M\u00eame si elle ne doit pas \u00eatre rejet\u00e9e syst\u00e9matiquement, la parole d’un enfant doit-elle \u00eatre prise pour les saintes \u00e9critures ? Non ! Ma conviction est que dans le domaine des agressions sexuelles sur mineurs, la parole de l\u2019enfant doit \u00eatre d\u00e9sacralis\u00e9e. Elle doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e \u00e0 sa juste valeur. Elle doit \u00eatre prise parfois avec retenue, pr\u00e9caution et beaucoup de discernement.<\/p>\n\n\n\n
Selon YVES-HIRAM LEVY HAESEVOETS, expert agr\u00e9\u00e9 aupr\u00e8s des juridictions belges \u00ab\u00a0un enfant peut dissimuler certaines choses pour plusieurs raisons\u00a0\u00bb. C’est ce qu’on appelle, dit-il, le mensonge qui \u00ab\u00a0est une distorsion de la r\u00e9alit\u00e9\u00a0\u00bb.<\/p>\n\n\n\n
Et l’expert de s’interroger :<\/p>\n\n\n\n
Pourquoi les enfants mentent-ils ? <\/p>\n\n\n\n
Peut-on amener un enfant \u00e0 dire des mensonges ? <\/p>\n\n\n\n
Les enfants ne fabriquent-ils pas leurs propres versions pour supporter des situations traumatisantes ? <\/p>\n\n\n\n
Combien de fois des parents de bonne foi, forts des dires de leur enfant qui p\u00e9remptoirement et invariablement a d\u00e9sign\u00e9 sans trembler \u00ab\u00a0le coupable\u00a0\u00bb, ont d\u00e9pos\u00e9 plainte contre un innocent. Ce dernier n’ayant \u00e9chapp\u00e9 \u00e0 la prison que gr\u00e2ce \u00e0 la perspicacit\u00e9 des juges ou avec l’aide de la science (la g\u00e9olocalisation, les cam\u00e9ras de surveillance, etc.). La grossesse ayant permis dans certains cas non seulement de conna\u00eetre la v\u00e9rit\u00e9 mais aussi, gr\u00e2ce aux tests d\u2019ADN, de sauver de la prison ou d\u2019\u00e9courter le s\u00e9jour carc\u00e9ral d’une personne injustement accus\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
Attention, la voici : la d\u00e9ferlante ! Telle la vague, haute de plusieurs m\u00e8tres, d’une mer d\u00e9cha\u00een\u00e9e, elle fera ou emportera, h\u00e9las, lors de son avanc\u00e9e d\u00e9vastatrice, de nombreuses victimes chez les hommes avec son lot de d\u00e9solation. Aucun homme n’est d\u00e9sormais \u00e0 l’abri. Tout le monde est en danger : magistrats, avocats, architectes, journalistes, etc.<\/p>\n\n\n\n
Tout cela pour dire qu’on peut, dor\u00e9navant, se retrouver b\u00eatement en prison et pour de tr\u00e8s longues ann\u00e9es dans le cadre de l’instruction et m\u00eame plus longtemps encore, en cas de renvoi devant la juridiction de jugement. Que cela est d’autant plus dur qu’en mati\u00e8re de viol c’est comme si on op\u00e9rait un renversement de la charge de la preuve, le l’inculp\u00e9 ou l’accus\u00e9 devant se d\u00e9brouiller pour \u00e9tablir parfois difficilement qu’il n’a pas viol\u00e9 ou commis de viol. La partie civile ayant plus ou moins le beau r\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n
Aucune proc\u00e9dure en d\u00e9nonciation calomnieuse en cas de non lieu ou d’acquittement ne pourra r\u00e9parer l’inestimable pr\u00e9judice (moral parfois financier pour quelqu’un qui est \u00e0 son propre compte) caus\u00e9 \u00e0 l’homme fallacieusement tra\u00een\u00e9 dans la boue et dont la r\u00e9putation sera \u00e0 jamais salie.<\/p>\n\n\n\n
Pour conclure, ma conviction est qu\u2019en voulant soigner ou r\u00e9gler un mal, le l\u00e9gislateur a cr\u00e9\u00e9, sans le vouloir, plus qu’une psychose ou une hantise, une s\u00e9rieuse ins\u00e9curit\u00e9 juridique chez les hommes. <\/p>\n\n\n\n
Je souhaite toutefois me tromper, me tromper lourdement et prie afin qu’aucun homme ne soit injustement accus\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Certes, c’est le propre de l’\u0153uvre humaine d’\u00eatre imparfaite mais il faudra l’accepter, cette loi porte en elle-m\u00eame une tare cong\u00e9nitale. Elle m\u00e9rite, alors que fra\u00eechement adopt\u00e9e et promulgu\u00e9e, d\u2019\u00eatre rapidement revue. <\/p>\n\n\n\n
Me NDIONE Joseph Etienne <\/p>\n\n\n\n
Avocat \u00e0 la Cour <\/p>\n