{"id":3635,"date":"2020-05-30T07:01:22","date_gmt":"2020-05-30T07:01:22","guid":{"rendered":"https:\/\/www.fidespost.com\/?p=3635"},"modified":"2020-06-15T20:45:25","modified_gmt":"2020-06-15T20:45:25","slug":"quelle-est-lorganisation-interne-dun-diocese-comment-fonctionne-t-il-partie-i","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/230723b.fidespost.org\/?p=3635","title":{"rendered":"Quelle est l’organisation interne d’un dioc\u00e8se? Comment fonctionne-t-il? (Partie I)"},"content":{"rendered":"\n

En cette veille de Pentec\u00f4te qui marque la venue de l’Esprit Saint sur les ap\u00f4tres et la naissance de l’Eglise, Abb\u00e9 Aloyse S\u00e8ne, Docteur en Droit canonique, revient sur l’organisation interne d’un dioc\u00e8se pour expliquer son fonctionnement. Deux chroniques sont consacr\u00e9es \u00e0 la question sur Fidespost, votre site d’information et de formation sur la foi catholique. La premi\u00e8re, pr\u00e9sent\u00e9e aujourd’hui, pr\u00e9cise la d\u00e9finition d’un dioc\u00e8se, le r\u00f4le de l\u2019\u00c9v\u00eaque dioc\u00e9sain et l’importance du synode dioc\u00e9sain. Elle pr\u00e9sente \u00e9galement la Curie dioc\u00e9saine ainsi que les missions des Vicaires g\u00e9n\u00e9raux et \u00e9piscopaux et celles du chancelier, des notaires et archivistes.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans l\u2019\u00c9glise catholique latine, la notion d\u2019\u00c9glise particuli\u00e8re se r\u00e9alise principalement dans le dioc\u00e8se. Selon le canon 368, \u00e0 d\u2019autres structures eccl\u00e9siastiques, en raison de leur nature ou par assimilation, s\u2019applique l\u2019ensemble des normes \u00e9tablies par l\u2019actuel Code droit canonique pour les \u00c9glises particuli\u00e8res (dioc\u00e8ses, pr\u00e9latures territoriales, abbayes territoriales, vicariats apostoliques, pr\u00e9fectures apostoliques et administrations apostoliques) \u00e9rig\u00e9es de fa\u00e7on stable. \u00ab sauf s\u2019il s\u2019av\u00e8re qu\u2019il en va autrement \u00bb, comme le can. 368 le pr\u00e9voit explicitement. De la m\u00eame fa\u00e7on, d\u2019autres canons pr\u00e9cisent que ceux qui sont \u00e0 la t\u00eate de ces m\u00eames structures sont sujets des droits et devoirs inh\u00e9rents \u00e0 la condition d\u2019Ordinaire et d\u2019Ordinaire du lieu (can. 134), ainsi que d\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain (can. 381), m\u00eame si, dans certains cas, ils n\u2019ont pas re\u00e7u l\u2019ordination \u00e9piscopale.<\/p>\n\n\n\n

Dans l’Empire romain, sous Diocl\u00e9tien, le dioc\u00e8se \u00e9tait une circonscription territoriale. Nous sommes \u00e0 la fin du IIIe si\u00e8cle. Cette appellation a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e par l’\u00c9glise catholique pour d\u00e9signer le territoire canonique d’un \u00e9v\u00each\u00e9. C’est donc le territoire dont la responsabilit\u00e9 rel\u00e8ve d’un \u00e9v\u00eaque.<\/p>\n\n\n\n

Dans l’\u00c9glise catholique, en tout cas depuis le Concile Vatican II, le dioc\u00e8se est d\u00e9sormais d\u00e9fini comme une \u00c9glise particuli\u00e8re, plac\u00e9e sous l’autorit\u00e9 d’un \u00e9v\u00eaque. Un dioc\u00e8se regroupe plusieurs paroisses territoriales. Plusieurs dioc\u00e8ses forment une province eccl\u00e9siastique.<\/p>\n\n\n\n

D\u2019apr\u00e8s le texte conciliaire Christus Dominus n. 11 que reprend le Code de droit canonique de 1983 le dioc\u00e8se est \u00ab la portion du peuple de Dieu confi\u00e9e \u00e0 un \u00e9v\u00eaque pour qu’il en soit, avec la coop\u00e9ration du presbyterium, le pasteur\u2026 \u00bb (can. 369).<\/p>\n\n\n\n

D\u2019un point de vue juridique, les \u00e9l\u00e9ments constitutifs essentiels d\u2019un dioc\u00e8se sont :<\/p>\n\n\n\n

1) une portion du peuple de Dieu ou communaut\u00e9 de fid\u00e8les ;<\/p>\n\n\n\n

2) confi\u00e9e et gouvern\u00e9e par un \u00e9v\u00eaque avec la coop\u00e9ration du presbyterium.<\/p>\n\n\n\n

Ces \u00e9l\u00e9ments de la d\u00e9finition du dioc\u00e8se ne font r\u00e9f\u00e9rence aucune \u00e0 l\u2019\u00e9l\u00e9ment territorial ; l\u2019accent est mis davantage sur la communaut\u00e9 de fid\u00e8les que sur le crit\u00e8re territorial. Cependant, le can. 372 retient et exige que les \u00c9glises particuli\u00e8res et les autres structures qui leur sont assimil\u00e9es soient toujours d\u00e9limit\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur d\u2019un territoire.<\/p>\n\n\n\n

ORGANISATION INTERNE D\u2019UN DIOCESE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

La plupart des dioc\u00e8ses sont divis\u00e9s en zones pastorales ou vicariats forains ou encore doyenn\u00e9s (cf. can. 553\u00a7 1).<\/p>\n\n\n\n

1. L\u2019\u00c9v\u00eaque dioc\u00e9sain\u00a0: maillon central de la structure circulaire du dioc\u00e8se<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Selon la terminologie du canon 376, les \u00e9v\u00eaques sont dioc\u00e9sains ou titulaires. <\/em>Pr\u00e9cisons\u00a0: Les premiers ont la charge d\u2019un dioc\u00e8se. Ils \u00e9taient appel\u00e9s aussi et auparavant, r\u00e9sidentiels. Tous les autres \u00e9v\u00eaques sont dans la cat\u00e9gorie des titulaires, m\u00eame lorsqu\u2019ils coop\u00e8rent au gouvernement d\u2019un dioc\u00e8se comme auxiliaires ou \u00e9m\u00e9rites.<\/p>\n\n\n\n

Par la mission canonique l\u2019\u00e9v\u00eaque assume le gouvernement d\u2019un dioc\u00e8se ou d\u2019une portion concr\u00e8te du peuple de Dieu. Avec l\u2019autorit\u00e9 et le pouvoir, chaque \u00e9v\u00eaque dirige l\u2019\u00c9glise particuli\u00e8re qui lui a \u00e9t\u00e9 confi\u00e9e ; aff\u00e9rent, ce pouvoir qu\u2019il exerce personnellement au nom du Christ est propre, ordinaire et imm\u00e9diat. Il lui revient, en tout et en soi,dans la mesure requise par l\u2019exercice de sa fonction pastorale. Il n\u2019est donc pas vicaire ni du Pontife romain ni de quelque autre autorit\u00e9 dans l\u2019\u00c9glise, bien que le Pape, en raison de sa charge, conserve le pouvoir de se r\u00e9server certaines pr\u00e9rogatives ou de les confier \u00e0 une autre autorit\u00e9 ((cf. LG <\/em>23 et 27 ; CD <\/em>8).<\/p>\n\n\n\n

2. Le synode dioc\u00e9sain\u00a0: supr\u00eame organe juridico-technique de l\u2019organisation du dioc\u00e8se<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Par excellence, le synode est l\u2019organisme juridique du dioc\u00e8se, o\u00f9 l\u2019\u00e9v\u00eaque, suscitant et accueillant l\u2019aide et le conseil des composantes de la communaut\u00e9 dioc\u00e9saine, exerce de fa\u00e7on solennelle la charge de pa\u00eetre le troupeau, en adaptant les normes de l\u2019\u00c9glise universelle \u00e0 la situation particuli\u00e8re du dioc\u00e8se. Le synode dioc\u00e9sain est propre \u00e0 la vie dioc\u00e9saine. Sa c\u00e9l\u00e9bration institutionnelle est toujours et normalement pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e dans l\u2019ensemble du dioc\u00e8se d\u2019une \u00ab phase de pr\u00e9paration \u00bb qui, en plus de demander des pri\u00e8res, sollicitera la participation de toutes les composantes du dioc\u00e8se afin de recueillir les informations et les donn\u00e9es utiles sur la vie et les besoins de la communaut\u00e9, sur lesquelles le synode sera amen\u00e9 \u00e0 r\u00e9fl\u00e9chir dans la \u00ab phase institutionnelle \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire quand il se r\u00e9unira pour \u00e9laborer les d\u00e9crets et les autres actes synodaux. Le synode est une institution qui met en \u0153uvre, avant tout, les fonctions l\u00e9gislatives de l\u2019\u00e9v\u00eaque pour ainsi red\u00e9finir les domaines pastoraux que le Droit confie au pouvoir l\u00e9gislatif de l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain.<\/p>\n\n\n\n

Par ailleurs aux termes des canons 460-462, le synode est un organe juridique, auxiliaire de l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain. Et pour cette raison, son aire de comp\u00e9tence est limit\u00e9e \u00e0 celle de l\u2019\u00e9v\u00eaque, donc \u00e0 un cadre strictement dioc\u00e9sain. Par cons\u00e9quent, il ne peut aborder des questions relatives \u00e0 l\u2019\u00c9glise universelle ou qui touchent au droit g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n\n\n\n

3. La curie dioc\u00e9saine\u00a0et ses composantes : le bras technique de l\u2019\u00e9v\u00eaque<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Dans l\u2019organigramme de l\u2019institution dioc\u00e8se, la curie dioc\u00e9saine est l\u2019instrument principal au service de l\u2019\u00e9v\u00eaque pour le gouvernement du dioc\u00e8se (cf. CD <\/em>27). Elle a pour mission de surveiller et de garantir de fa\u00e7on permanente la discipline et la praxisdu gouvernement et de l\u2019administration dans l\u2019\u00c9glise locale, ind\u00e9pendamment de la succession des personnes et de l\u2019\u00e9volution des institutions particuli\u00e8res (cf. AS <\/em>176). Au sens strict, la curie dioc\u00e9saine se compose d\u2019organismes et de personnes. Au sens large, il est possible d\u2019\u00e9tendre le concept pour l\u2019appliquer aussi \u00e0 d\u2019autres bureaux ou conseils dioc\u00e9sains qui aident l\u2019\u00e9v\u00eaque dans le gouvernement du dioc\u00e8se. Tous les organismes \u00e9tablis par le droit g\u00e9n\u00e9ral dans la curie dioc\u00e9saine sont normalement des organismes techniques comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n

\u00c0 propos du pouvoir d\u2019organisation reconnu \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain, Apostolorum Successores<\/em> (AS<\/em>)176 rappelle que la structure essentielle de la curie \u00ab peut \u00eatre compos\u00e9e de l\u2019\u00e9v\u00eaque, sans toutefois modifier les organismes pr\u00e9vus par la droit en vigueur, \u00e0 d\u2019autres bureaux qui ont des attributions ordinaires ou d\u00e9l\u00e9gu\u00e9es de mani\u00e8re stable, surtout \u00e0 caract\u00e8re pastoral, selon les n\u00e9cessit\u00e9s du dioc\u00e8se, en fonction de ses dimensions et des habitudes locales \u00bb. En tout, faire en sorte que l\u2019organisation soit souple et efficace, d\u00e9pourvue de complexit\u00e9 et de bureaucratie, \u00ab toujours orient\u00e9e vers la fin surnaturelle du travail \u00bb (AS <\/em>177).<\/p>\n\n\n\n

La curie se compose des organismes et des personnes d\u00e9termin\u00e9es par la loi universelle ou, en conformit\u00e9 avec elle, par chaque \u00e9v\u00eaque pour son dioc\u00e8se et qui collaborent directement de fa\u00e7on stable \u00e0 la charge pastorale de l\u2019\u00e9v\u00eaque (cf. AS <\/em>176-177 ; can. 469). Son travail ne se limite pas exclusivement aux t\u00e2ches administratives et bureaucratiques.<\/p>\n\n\n\n

Au niveau de la direction des affaires, il est bon de rappeler qu\u2019il n\u2019est pas possible de s\u00e9parer le juridique du pastoral, car toute activit\u00e9 administrative dans l\u2019\u00c9glise a un contenu de nature apostolique qui doit recevoir au niveau du gouvernement une forme juridique, pour que les actes de gouvernement soient concr\u00e9tis\u00e9s et pour que les droits subjectifs soient sauvegard\u00e9s. Pour cette raison, la direction de l\u2019action pastorale, l\u2019administration du dioc\u00e8se, l\u2019exercice du pouvoir judiciaire, ne seront jamais consid\u00e9r\u00e9s comme des activit\u00e9s totalement s\u00e9parables.<\/p>\n\n\n\n

Ainsi la coordination mat\u00e9rielle des t\u00e2ches administratives de la curie par l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain cherche \u00e0 donner un style propre et une souplesse \u00e0 ses travaux (cf. AS <\/em>177). Techniquement le principe de coordination s\u2019applique \u00e0 la relation entre les diff\u00e9rentes branches de l\u2019administration afin d\u2019obtenir une action unifi\u00e9e. C\u2019est pourquoi l\u2019identit\u00e9 de la curie dioc\u00e9saine part du principe de d\u00e9concentration. On a op\u00e9r\u00e9 une d\u00e9concentration des fonctions de l\u2019\u00e9v\u00eaque et \u00e9tablit une claire d\u00e9limitation des comp\u00e9tences entre les diff\u00e9rents offices de la curie. Il convient de distinguer ici, les t\u00e2ches de gouvernement de l\u2019activit\u00e9 strictement administrative ou bureaucratique. En ce qui concerne les premi\u00e8res, c\u2019est \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00eaque qu\u2019il revient de coordonner l\u2019action de gouvernement de ses vicaires. En ce qui concerne l\u2019activit\u00e9 administrative, il convient de d\u00e9signer un mod\u00e9rateur ou chef administratif de la curie qui, sous l\u2019autorit\u00e9 de l\u2019\u00e9v\u00eaque, encourage, coordonne et se tient au courant de toutes les activit\u00e9s. Le mod\u00e9rateur assurera la direction interne de la curie, y compris pour les relations de travail et le service (cf. AS <\/em>177 ; can. 473, \u00a7 2).<\/p>\n\n\n\n

  1. Les Vicaires g\u00e9n\u00e9raux et \u00e9piscopaux<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n

    Les vicaires sont constitu\u00e9s comme des aides de l\u2019\u00e9v\u00eaque dans le gouvernement du dioc\u00e8se.<\/p>\n\n\n\n

    Le concept de vicaire g\u00e9n\u00e9ral ou \u00e9piscopal \u00ab semble avoir adopt\u00e9 la forme technique d\u2019une d\u00e9concentration des fonctions de l\u2019\u00e9v\u00eaque, demeurant inchang\u00e9s, cependant, le pouvoir de l\u2019\u00e9v\u00eaque en cette mati\u00e8re, ainsi que les effets du can. 139. Ceux qui occupent ces charges dans le dioc\u00e8se (le vicaire g\u00e9n\u00e9ral ou le vicaire \u00e9piscopal) jouissent d\u2019un pouvoir ex\u00e9cutif (non l\u00e9gislatif ou judiciaire) dans leur aire de comp\u00e9tence (cf. can. 131). Il s\u2019agit dans les deux cas d\u2019un clerc sp\u00e9cialement d\u00e9sign\u00e9 pour exercer, avec un pouvoir ordinaire, des fonctions ex\u00e9cutives, soit avec un caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral (en tant que vicaire g\u00e9n\u00e9ral), soit dans un domaine sp\u00e9cifiquement d\u00e9limit\u00e9 (en tant que vicaire \u00e9piscopal). Dans son champ d\u2019attribution respectif, le vicaire exerce le pouvoir \u00e9piscopal propre de l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain, sous une forme ordinaire, comme quelque chose d\u2019annex\u00e9 \u00e0 l\u2019office <\/em>de vicaire, non comme quelque chose de propre \u00e0 la personne; <\/em>il remplit la charge du fait qu\u2019il obtient son pouvoir par la d\u00e9concentration des fonctions de l\u2019\u00e9v\u00eaque (can. 131) \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

    1. Le chancelier et les autres notaires, Les archives<\/strong><\/li><\/ol>\n\n\n\n

      Contrairement \u00e0 l\u2019office de notaire, celui de chancelier est n\u00e9cessaire dans la curie, rappelle le droit (cf. can. 473, \u00a7 2). La fonction de chancelier est fondamentalement de caract\u00e8re administratif. Il est notaire et secr\u00e9taire de la curie (cf. can. 482, \u00a7 3) et c\u2019est \u00e0 lui qu\u2019il revient d\u2019exp\u00e9dier et de faire conna\u00eetre publiquement le contenu des documents. En ce sens, il est l\u2019auxiliaire direct du mod\u00e9rateur de la curie pour veiller au bon ordre des travaux administratifs. En outre, le chancelier a la garde des documents et des archives de la curie.<\/p>\n\n\n\n

      \u00c0 c\u00f4t\u00e9 de l\u2019office de chancelier d\u2019autres notaires, clercs ou la\u00efcs, peuvent \u00eatre constitu\u00e9s selon les besoins (causes judiciaires – en tant que greffiers -, autre type de causes ou pour des cas concrets).<\/p>\n\n\n\n

      Concernant les archives de la curie et leur acc\u00e8s on pourra toujours se r\u00e9f\u00e9rer aux canons 486-491 pour se convaincre qu\u2019en plus de celles que l\u2019\u00e9v\u00eaque dioc\u00e9sain peut \u00e9tablir, on peut retenir trois types d\u2019archives :<\/p>\n\n\n\n

      1) les archives g\u00e9n\u00e9rales (affaires spirituelles ou temporelles) ;<\/p>\n\n\n\n

      2) les archives secr\u00e8tes pour les affaires qui l\u2019exigent ;<\/p>\n\n\n\n

      3) les archives historiques.<\/p>\n\n\n\n

      A suivre…<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

      Abb\u00e9 Aloyse S\u00e8ne<\/strong><\/p>\n